Sur les terres de Ploudalmézeau. Index du Forum Sur les terres de Ploudalmézeau.
La vicomté de Ploudalmézeau dépend du Duché d'Ouessant. Elle est formée par Landunvez, Ploudalmézeau, Lampaul-Ploudalmézeau et Saint Pabu.
 
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Jurisprudence

 
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Gui de Guennec
Vicomte

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MessagePosté le: Mar 7 Oct - 20:10 (2014)    Sujet du message: Jurisprudence Répondre en citant

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Citation:
Résultats des doléances du Quatrième jour de Septembre de l'an 1462.

Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau a décidé ainsi pour les affaires suivantes:

    Dans l'affaire opposant Erwan le Cleac'h à monseigneur Gui de Guennec:

Puisque juge et partie dans l'affaire, nous avons décidé de déléguer temporairement nos pouvoirs au bourgmestre de Ploudalmézeau. Confere acte ci-joint.

Nous, Gael de Ploudalmézeau, rappelons dans un premier temps les faits reprochés à Erwan le Cleac'h par Monseigneur Gui de Guennec de Ploudalmézeau puis prononçons la sentence qui suit.

Faits:

Lors du déplacement de Monseigneur de Guennec à Trecesson au sein des terres de Brocéliande, le sieur le Cleac'h, présent en sa qualité de cocher, aurait annoncé à Monseigneur de Guennec ne voir personne dans la cour. Pourtant étaient présentes ses altesses de Brocéliande et sa majesté Patate, grand duc de Bretagne.

Ne reconnaissant pas la figure suprême de notre beau pays, et deux éminentes personnes de notre pays, le sieur le Cleac'h est accusé de faute grave et de non respect de la hiérarchie Bretonne ainsi que de non reconnaissance du grand duc de Bretagne.

Verdict:

Corroboré par les témoignages de deux gardes de Ploudalmézeau, Erik de Portsall et Roger de Lampaul-Ploudalmézeau, ainsi que par le prévenu lui même, nous condamnons le sieur le Cleac'h à s'assoir, sous la garde de soldats de Ploudalmézeau, sur un trône de bois portant le titre de grand idiot de Bretagne. Les passants qui le souhaitent pourront lui jeter malédictions, légumes ou petits cailloux. En cas de récidive, il sera pendu jusqu'à ce que mort s'en suive.

Le Quatre Septembre Quatorze cent Soixante deux,
Gaël de Ploudalmézeau.

    Dans l'affaire opposant Mahé Le Goff, forgeron, à Simon Morvan, paysan :

Faits :

Mahé Le Goff est accusé par sieur Morvan de n'avoir pas su honorer la commande de plusieurs lames de faux pour son champs ainsi que de plusieurs coutelas en temps et en heure. Un contrat liant les deux parties existe et nous a été présenté par la famille Morvan et la famille Le Goff.

Verdict :

Nous, Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau, condamnons Mahé Le Goff à honorer la commande qui lui a été faite dans les quarante huit heures suivant la publication du compte rendu de ces doléances. De même, nous imposons un remboursement à hauteur de la moitié des frais engagés par le sieur Morvan dans cette entreprise.

    Dans l'affaire opposant Brieg Bihant à Awena Bihant :

Faits :
Sieur Bihant est accusé par dame Bihant d'avoir tué par la noyade l'enfançonne que dame Bihant venait de mettre au monde.

Verdict :

Le prévenu niant les faits mais ne pouvant s'exprimer sur le décès de l'enfançonne et le témoignage du voisin de la famille venant un peu plus accabler sieur Bihant, Nous, Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau, ordonnons la mise au pilori du sieur Bihant pendant deux journées pleines à partir de l'instant où il arrivera au pilori puis son emprisonnement jusqu'à ce que mort s'ensuive.

    Dans l'affaire opposant Evy Le Dall et Jud Koad:

Faits :

Le sieur Le Dall est accusé de s'être accaparé un champs appartenant au sieur Koad.

Verdict :

Étant donnée la situation complexe, et l'absence de témoignage, Nous, Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau avions décidé de repousser cette conclusion au Mercredi 10 Septembre 1462 afin d'approfondir la question. Nous avons ainsi pu consulter nos registres fonciers et cadastraux et en tirer les conclusions suivantes :
- La propriété de la terre est celle des seigneurs de Lampaul-Ploudalmézeau.
- L'usufruit est depuis 1420 au nom de la famille Le Dall.
- L'usurpation est donc un fait de la famille Koad.

En conséquence de quoi, Nous, Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau, innocentons le sieur Le Dall et le rétablissons dans son bon droit. Le sieur Koad devra verser la somme de 450 écus au sieur Le Dall en raison des préjudices subis.



Citation:
De la délégation de pouvoir exceptionnelle concernant la Justice.

Parce qu'on ne saurait être Juge et parti, nous Gui de Guennec, vicomte de Ploudalmézeau, remettons dans les mains du bourgmestre de Ploudalmézeau le pouvoir de justice en ce qui concerne l'affaire nous opposant à notre ancien cocher, Erwan le Cleac'h.

Le Quatre Septembre Quatorze Cent Soixante Deux.



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